Marque expirée - Marque en non vigueur

PATACOTOON
LE PORCHER Jean-Yves, Alain, Guy
PINEAU Alain, Gilbert

Numéro de dépôt :
3383515
Date de dépôt :
03/10/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/10/2015
PATACOTOON de LE PORCHER Jean-Yves

Présentation de la marque PATACOTOON

Déposée le 3 octobre 2005 par LE PORCHER Jean-Yves et PINEAU Alain auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PATACOTOON »

Les déposants sont LE PORCHER Jean-Yves, Alain, Guy domicilié(e) 4 rue Crillon,75004 PARIS - 75004 - France et PINEAU Alain, Gilbert domicilié(e) 20 rue Camelinat,94440 VITRY-SUR-SEINE - 94440 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DESBARRES & STAEFFEN domicilié(e) 18, avenue de l'Opéra,75001 PARIS - 75001 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PATACOTOON est expirée depuis le 3 octobre 2015.

LE PORCHER Jean-Yves a également déposé les autres marques suivantes : TAMALIKI , COTOONS


LE PORCHER Jean-Yves, Alain, Guy - 4 rue Crillon,75004 PARIS - 75004 - France

PINEAU Alain, Gilbert - 20 rue Camelinat,94440 VITRY-SUR-SEINE - 94440 - France


DESBARRES & STAEFFEN - 18, avenue de l'Opéra,75001 PARIS - 75001 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-10

Publication - Publication le 10 nov. 2005 au BOPI 2005-45

Logiciels, logiciels de jeux, logiciels de jeux éducatifs, supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques, disques compacts, disques compacts numériques interactifs ou non, disques optiques, disques compacts vidéo-numériques, bandes vidéo, cassettes audio/vidéo, cédéroms ; jeux électroniques interactifs et multimédia, appareils de jeux conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision ou écran périphérique ; jeux automatiques (appareils à prépaiement) ; jeux en ligne (téléchargeables) ; jeux accessibles sur le réseau des réseaux (téléchargeables) ; jeux téléchargeables. Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes, à savoir sacs, sachets, enveloppes, pochettes pour l'emballage, en papier, papier pour appareils enregistreurs ; produits de l'imprimerie ; albums, livres, magazines, manuels, revues, journaux ; affiches ; pâte à modeler ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage non comprises dans d'autres classes, à savoir sacs, sachets, films et feuilles. Jeux, jouets ; masques et costumes pour déguisement ; articles de gymnastique et de sport, à l'exception des vêtements, chaussures et tapis ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage). Télécommunications, télécommunications multimédia et interactives, télécommunications par terminaux d'ordinateurs, par réseau informatique et de télécommunication mondial (réseau des réseaux), télécommunications par voie téléphonique ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; transmission d'informations par codes télématiques et noms de domaines ; transmission d'informations contenues dans des banques de données ; consultations sur écran d'informations à partir d'une banque de données stockées sur ordinateur, services de communications électroniques et par ordinateur ; diffusion de programmes de télévision ; émissions radiophoniques, télévisées ; services d'échanges électroniques de données ; communications sur réseau informatique mondial ouvert ou fermé, transmission et diffusion de données, de sons, et d'images notamment assistée par ordinateur ; fourniture d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques ; messageries électroniques ; services d'affichage électronique ; services de réservation, de location, sur une base de données, en ligne, et notamment par le biais de l'Internet, de jeux, de supports d'enregistrement magnétiques et numériques. Education, formation, divertissement ; éducation et divertissement sur réseaux informatiques, sur réseau informatique mondial, sur le réseau des réseaux, par le biais de jeux électroniques notamment fournis sur réseau informatique mondial ; divertissements radiophoniques, télévisés, divertissements, jeux en ligne ; éducation en ligne ; enseignement, enseignement en ligne ; activités culturelles ; édition, édition électronique ; publication électronique notamment de livres, encyclopédies, dictionnaires, atlas ; exploitation de publications électroniques en ligne non téléchargeables ; édition de logiciels, de cédéroms, productions de films, d'émissions télévisées, de jeux ; location de jeux, sur tous supports ; organisation de concours et de jeux en matière d'éducation, de divertissement ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; production de spectacles ; location de décodeurs ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, symposiums à but de divertissement ou éducatifs ; locations de films ; studio d'enregistrement, de cinéma ; studio de photographie, de filmage, de montage de films, de films cinématographiques, de jeux vidéo ; enregistrement (filmage) sur bandes vidéo.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.